La responsabilité médicale du chirurgien

Details

Supervisors

Derèse, Marie-Noëlle

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit (horaire décalé)

Abstract

Le bloc opératoire constitue un élément essentiel d'un hôpital, en raison de sa haute technicité, de l'investissement qu'il représente, de l'importance des ressources humaines qu'il mobilise et des enjeux en termes de sécurité des patients. La particularité des soins au bloc opératoire réside dans le fait que le patient est dépendant des équipes de soins qui le prennent en charge, ce qui comprend notamment le chirurgien qui fait office de chef d'orchestre, l'infirmière spécialisée en soins « péri-opératoires » qui est le prolongement de la main du chirurgien, l’anesthésiste et le médecin assistant en chirurgie. Dans la majeure partie des cas, les opérations se déroulent bien et des conséquences dommageables sont souvent évitées. Mais il arrive que, à la suite d’une opération chirurgicale, des complications surviennent et engendrent des dommages au patient. La responsabilité demeure la principale source de litiges en droit médical. La nature particulière de la relation thérapeutique et l’ampleur des dommages que le patient peut être amené à subir rendent dès lors nécessaire une analyse des conséquences juridiques d’un échec médical. Le présent mémoire se fonde sur l’analyse de la responsabilité médicale du chirurgien en cas d’accident médical, tout en étudiant les rapports juridiques qu’entretient ledit médecin avec son équipe chirurgicale.