Le système européen d'échange des quotas d'émissions doit-il être remplacé ? Analyse et recommandations

Details

Supervisors

Bréchet, Thierry

Faculty

Louvain School of Management

Degree label

Master [120] en Ingénieur de gestion

Abstract

Le 1er janvier 2005, le système d’échange de quotas d’émissions (ETS) de l’Union européenne entre en vigueur. Son objectif est d’établir un prix et un plafond sur les émissions de gaz à effet de serre dans l’atmosphère. Douze ans plus tard, des initiatives sont lancées pour que ce marché envoie un signal prix plus fort et contribue de manière significative à la réduction des émissions. Etant donné l’importance du système dans la politique environnementale, un échec de celui-ci pourrait avoir des conséquences désastreuses pour la planète. Ce constat établi, nous nous demandons si cela vaut la peine de perdurer avec ETS. Afin de répondre à cette question, nous devons d’abord nous demander quelles sont les différentes solutions qui s’offrent à la Commission. Ceci afin de pouvoir déterminer laquelle choisir, ainsi que les éléments à prendre à compte pour assurer le bon fonctionnement de la solution sélectionnée. Les réponses à ces questions sont obtenues via une analyse de l’historique du marché et via des entretiens menés auprès de ses acteurs. Notre analyse permet de faire ressortir trois solutions principales, à savoir le maintien et la réforme d’ETS, le passage à une taxe carbone, et le retour à des politiques nationales unilatérales. Parmi ces solutions, celle qui nous semble la plus à même d’assurer l’avenir de la politique environnementale européenne est la réforme du système d’échange de quotas d’émissions. Ce système possède en effet, par rapport aux autres solutions, l’avantage d’être plus apte à assurer l’atteinte des objectifs environnementaux européens. Il est également plus acceptable pour les entreprises et dispose d’un effet d’apprentissage non négligeable. La réussite de ce système passera toutefois par une réforme devant tenir compte de deux principaux éléments. Dans une perspective macroéconomique, il sera nécessaire que le plafond soit plus prévisible et adaptable aux différents secteurs. Au niveau microéconomique, les mécanismes d’allocations devront être plus dynamiques et en phase avec la réalité industrielle.