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Les ATN en 2023, changements environnementaux ou pure spéculation ?

(2023)

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Alors que la voiture de société est considérée comme un must have pour les employés, et un atout au contrat de travail pour les employeurs, le régime fiscal qui l’accompagne a subi bon nombre de changements ces dernières années au nom de l’environnement. Ce mémoire a pour but de décortiquer le régime qui entoure cet avantage tant convoité, et d’en analyser les différents impacts liés à ces mêmes changements. L’objectif est de proposer un outil à chacun, employeurs et employés, afin que la meilleure décision puisse être prise en matière de choix de véhicules. Pour ce faire, dans la partie pratique, il sera abordé le cas d’une société disposant exclusivement de véhicules de société thermiques et voulant verdir sa flotte afin de ne pas se laisser submerger par la fiscalité changeante. Différentes situations seront présentées avec une vision à long terme sur ces changements, et des conclusions seront tirées afin de proposer la meilleure alternative.