Comment les crypto-actifs s'intègrent-ils dans l'économie et le système fiscal belge?

Details

Supervisors

de Foy, Gilles

Faculty

Louvain School of Management

Degree label

Master [120] en sciences de gestion, à finalité spécialisée (horaire décalé 2)

Abstract

Ce mémoire explore en profondeur la dynamique et les implications des crypto-actifs à l'aube de la révolution technologique contemporaine. Dans le premier chapitre, les caractéristiques techniques des crypto-actifs sont disséquées. Elles sont ancrées dans la technologie blockchain, qui est détaillée dans ses composants essentiels. D'abord, sa sa nature décentralisée, ensuite sa structure en chaîne de blocs, l'utilisation de la cryptographie et les algorithmes de consensus tels que la preuve de travail et la preuve d'enjeu. Ce chapitre détaille également les divers types de crypto-actifs, y compris leur création, stockage, échange. La deuxième chapitre aborde la souveraineté économique des États face à ces actifs numériques. Il examine l'impact des crypto-actifs sur la souveraineté monétaire traditionnelle des États, en explorant l'histoire des monnaies nationales et le rôle de la souveraineté monétaire. La problématique de la régulation fiscale est également explorée, mettant en lumière les défis posés par l'anonymat et la décentralisation des crypto-actifs, ainsi que les efforts réglementaires actuels comme MiCA et DAC 8. Le troisième chapitre se concentre sur les régimes fiscaux en Belgique, mettant en évidence la manière dont les crypto-actifs sont traités à des fins d'imposition.Il explore la taxation des revenus issus des crypto-actifs pour les personnes physiques et les sociétés, ainsi que les implications fiscales des NFTs. De plus, nous détaillons l'application de la TVA aux crypto-actifs en se basant sur des décisions judiciaires telles que l'arrêt Hedqvist. Enfin, le document aborde le droit de succession et d'enregistrement en relation avec les crypto-actifs. En conclusion, nous synthétisons les points clés de notre exploration fiscale pour suggérer des orientations et recommandations futures.