Le travail pénitentiaire belge sous le prisme du Conseil de l’Europe

Details

Supervisors

Slingeneyer, Thibaut

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit, à finalité spécialisée: Justice civile et pénale

Abstract

À l’heure où la pertinence de l’institution carcérale est fondamentalement remise en question, il nous a semblé pertinent de revenir à la clé de voûte de sa mise en œuvre, à savoir, le travail des détenus. Force est de constater que celui-ci a fort évolué depuis l’édification des premières maisons de détention sur le territoire de notre Belgique actuelle. Afin de définir le travail pénitentiaire belge de façon critique, nous avons fait le choix de le mettre en parallèle avec la politique du Conseil de l’Europe. Le choix de l’organisation internationale nous a semblé aller de soi, en raison d’une part, de sa compétence en matière de travail pénitentiaire, et d’autre part, de la légitimité sans pareille que revêt actuellement le discours de l’organisation. Dans la mesure où le Conseil de l’Europe s’articule aujourd’hui en différents organes, nous aborderons dans ce travail, non seulement les productions normatives du Comité des ministres, mais également les productions jurisprudentielles de la Cour E.D.H. et les recommandations du Comité pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants. Le travail pénitentiaire belge sera, pour sa part, dépeint au moyen de sources normatives, jurisprudentielles et doctrinales. Dans ce mémoire, nous nous interrogerons sur la façon dont la politique belge en matière de travail pénitentiaire se définit au regard des prescriptions du Conseil de l’Europe. Pour ce faire, nous analyserons successivement les positions du Conseil de l’Europe et de la Belgique, de 1955 à aujourd’hui, vis-à-vis des différents volets qui composent selon nous le travail pénitentiaire.