La gouvernance fluviale, entre souveraineté et coopération : analyse juridique comparative des commissions de la Meuse et du Saint-Laurent

Details

Supervisors

Wijffels, Alain

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit, à finalité spécialisée: Droit européen

Abstract

Ce travail s’interroge sur les systèmes juridiques relatifs à la gouvernance des fleuves internationaux, et plus précisément à celle du bassin de la Meuse et à celle du bassin du Saint-Laurent. Dans un premier temps, nous étudions les théories qui se sont progressivement développées au cours de l’histoire en ce qui concerne la qualification et l’utilisation des fleuves transfrontaliers. Dans un deuxième temps, nous remarquons que le droit national imprègne fortement les bassins fluviaux, ce qui fait de cette matière un paysage juridique fortement fragmenté. Dans un troisième temps, nous analysons les principes coordinateurs et conciliateurs issus des normes et actes internationaux, qui viennent combler les vides juridiques découlant de cette fragmentation et qui se concrétisent par exemple sous la forme de commissions fluviales. Pour finir, nous mettons en exergue la résilience des commissions fluviales face aux défis climatiques du 21ième siècle.