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Rétribution, restauration ou transformation ? Les alternatives au système pénal en matière d’agressions sexuelles

(2022)

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Les mouvements féministes revendiquent souvent un recours à la justice pénale face aux violences sexuelles. Pourtant, de nombreux·ses auteurs et autrices contestent la pertinence de ce système pénal pour traiter de telles violences. A travers ce mémoire-stage, il s’agira alors d’examiner quelles alternatives au système pénal sont envisageables en matière d’agressions sexuelles. Il n’est cependant pas réaliste, dans le cadre de ce travail, de trouver une solution parfaite. Nous nous contenterons donc d’explorer différents points, permettant d’alimenter la réflexion sur ce sujet. Pour ce faire, nous avons réalisé un stage au sein du cabinet d’avocat·e·s Progress Lawyers Network, ce qui nous a permis d’approfondir notre connaissance du système pénal et de la manière dont celui-ci traite les crimes sexuels. Dans la deuxième partie de ce travail, nous examinons, à travers des ressources plus théoriques, les liens entre féminisme et système pénal, la manière dont cette justice traite les violences sexuelles, et enfin, les alternatives envisageables. Pour ce dernier point, nous nous pencherons sur les notions de justice transformatrice et de justice restauratrice et sur les éléments centraux à celles-ci. Nous examinerons ensuite d’autres formes de justice plus « douce », leurs failles et leurs faiblesses.