Le référendum : est-il un moyen pour accroître la confiance dans le système démocratique belge ? Analyse sur base de la théorie des cinq peuples

Details

Supervisors

Coppens, Philippe

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit (horaire décalé)

Abstract

Notre thèse consiste à montrer que l’introduction de dispositifs référendaires, que nous proposons d’implémenter en droit belge, peut contribuer à améliorer la confiance dans le système démocratique libéral belge en ses diverses assemblées. Notre analyse se fonde sur la théorie des cinq peuples du philosophe français Pierre-Henri Tavoillot. Après une très succincte présentation des concepts de confiance et de démocratie, nous abordons les deux branches de la démocratie : le pouvoir, puis le peuple, en ses cinq composantes. Nous proposons ensuite des dispositifs référendaires à intégrer dans le système juridique belge. Le chapitre consacré à la méthode démocratique permet de répondre de manière systématique à quelques arguments contraires au référendum, en parcourant chacune des neuf étapes de la méthode démocratique que nous proposons, en amendant la théorie des cinq peuples, et qui pourrait induire, par des mesures référendaires cadrées, d'accroître la confiance dans la démocratie libérale.