Le financement alternatif : quels enjeux ? Le crowdfunding et la monnaie virtuelle sous l’angle sociétal et fiscal

Details

Supervisors

Malherbe, Philippe

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit, à finalité spécialisée: Droit de l'entreprise

Abstract

2008, l’année d’une nouvelle crise systémique qui bouleverse le monde financier. Dans l’imaginaire collectif, le recours au financement fait principalement référence à l’emprunt bancaire mais cette crise vient en restreindre l’accès. En marge du système traditionnel, commence alors à se développer le financement dit « alternatif ». Animé par un objectif de vulgarisation d’un sujet caractérisé, à la fois, par un cadre juridique complexe et par des concepts techniques, cette contribution a pour vocation de traiter du crowdfunding et de la monnaie virtuelle. Chaque instrument sera, pour ce faire, examiné sous l’angle contextuel, sociétal, règlementaire et fiscal. Aussi, ces deux formes de financement alternatif sont comparées au système bancaire et financier classique, en présentant leurs similitudes comme leurs divergences. On réalise que ce choix est motivé tantôt par un manque d’alternatives, tantôt par une volonté de se financer selon ses valeurs. Le crowdfunding offre rapidité et compétitivité mais le risque associé freine. La monnaie virtuelle suscite davantage le débat en raison de sa complexité, sa volatilité et son cadre règlementaire insuffisant. Les éléments d’accessibilité et de sécurité font également controverses bien que la transparence et la sécurité des transactions soient largement démontrées. En dépit des éléments précités, on constate que l'intérêt pour le financement alternatif grandit, motivé par son caractère novateur, l’avantage fiscal relatif et la méfiance envers les institutions financières.