Titrisation des créances : Aperçu d'une technique financière et sa transcription en droit belge

Details

Supervisors

Lambrecht, Philippe

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit, à finalité spécialisée: Droit de l'entreprise

Abstract

A travers ce mémoire, j'ai tenté de présenter aux mieux la titrisation des créances et sa transcription en droit belge. Dans un premier temps, j'ai abordé son origine, le contexte qui a vu naitre ces opérations et son état en Europe. J'ai ensuite abordé les sources du droit associées à ces opérations en se focalisant sur le droit belge. J'ai aussi abordé les objectifs inhérents à la titrisation. Dans un deuxième titre, j'ai présenté les différentes opérations de titrisations qui ont vu le jour. Partant des premières, notamment des titrisations de créances hypothécaires, j'aborde rapidement les titrisations les plus originales, en introduisant les dérivés du crédit, outil compliquant encore ces opérations. Dans un troisième temps, j'aborde les différents acteurs prenant part à la titrisation. Mon attention est particulièrement portée sur la présentation des deux organismes de placement en créance prévu en droit belge : le fonds de placement en créance et la société d'investissement en créance. Enfin, je finis par évoquer les avantages économiques qui rendent ces opérations attrayante. Dans la conclusion, je parle des bizarrerie que ce concept impose au droit belge, notamment en parlant de la dualité droit réel/droit personnel.