Le sponsoring : analyse contractuelle d'une convention aux multiples facettes

Details

Supervisors

Wéry, Patrick

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit

Abstract

Le sponsoring est un phénomène répandu dans de nombreux domaines ; nous en sommes spectateurs sans spécialement nous en rendre compte. Que vous soyez en train de regarder un match de football à la télévision, une course de cyclisme, une publicité pour une chaîne de fast-food américain ; il est partout. Ces dernières années, il fait également une apparition fulgurante sur les réseaux sociaux tels que Youtube ou Instagram, au travers de vidéos ou photos partagées de par le monde. Ce sujet fut exploité à de nombreuses reprises d’un point de vue commercial et économique mais très peu d’un point de vue juridique. Ce fut l'objet de ce mémoire : analyser d'un point de vue obligationnel la convention de sponsoring et tenter, au terme de celui-ci, lui attribuer une qualification juridique. Est-ce un contrat nommé ou innommé, telle était notre principale problématique.