Quels sont les impacts du passage de Solvabilité I à Solvabilité II sur les contrats à annuités ?

Details

Supervisors

HENRARD, Luc

Faculty

Louvain School of Management

Degree label

Master [120] en sciences de gestion

Abstract

Bien qu’ils aient été introduits en Europe depuis peu, les contrats à annuités existent depuis 1952 aux États-Unis. Ce type de produits financiers n’est pas utilisé de la même manière dans le monde. En effet, il est, pour les Asiatiques un moyen de capitalisation tandis que pour les Américains et les Européens, un moyen d’obtenir un complément de revenu pour la retraite. Les contrats à annuités sont des produits financiers proposés la plupart du temps par des compagnies d’assurance et sont similaires aux assurances vie. Ils sont établis entre un souscripteur et un émetteur, principalement une institution financière, qui permet au souscripteur d’obtenir à partir d’une date donnée le capital investi ou des versements périodiques sous forme de rente. Il existe 3 types de contrats à annuités : les contrats à annuités fixes, les contrats à annuités variables et les contrats à annuités indexées. Durant les années 1970, un certain nombre de dégradations financières se sont produites dans les pays développés. Ces dégradations financières ont en général un effet boule de neige qui rend vulnérable le système financier mondial jusqu’à provoquer un échec complet du système, comme ce fut le cas il y a peu de temps avec la crise financière de 2008. C’est pourquoi, la Commission européenne a rédigé des directives appelées Solvabilité I pour palier à ce problème. Cependant, Solvabilité I possédait un certain nombre de limites et était critiqué par le monde de l’assurance. Par conséquent, ces règles ont été retravaillées et améliorées pour donner naissance à Solvabilité II. L’implémentation de Solvabilité en Europe à amener de gros changements dans le monde de l’assurance. Dans ce mémoire, nous analysons les impacts de ce passage de Solvabilité I à Solvabilité II sur les compagnies d’assurance et de réassurance ainsi que sur les contrats à annuités. Plusieurs hypothèses quant à la nature des changements ont été émises. Ces hypothèses ont été affirmées ou infirmées selon les informations publiques récoltées durant la recherche. En conclusion, les recherches ont démontré que le passage de Solvabilité I à Solvabilité II a eu un impact général positif sur le monde de l’assurance européenne bien qu’il y ait encore des améliorations à faire. Cependant, selon les directives standard de Solvabilité II, l’impact n’a pas été positif concernant les contrats à annuités et demande une adaptation des directives pour les contrats à long terme.