Vers un droit pénal déterministe : la responsabilité sans faute

Details

Supervisors

Coppens, Philippe

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit

Abstract

Après avoir établi que les individus déterminés ne pouvaient être responsables moralement, je me penche plus particulièrement sur la possibilité de sanction des individus en l’absence de libre arbitre et de responsabilité. À cette fin, j’analyse les fondements de la sanction pertinents dans un cadre déterministe, et constate l’impossibilité que les individus soient responsables pour faute s'ils ne disposent pas de libre arbitre. Face à ces deux constats, je me concentre sur la possibilité d’existence d’une responsabilité pénale sans faute, inspirée de la responsabilité objective en droit civil. Après avoir présenté les conséquences et les contours d’un tel régime, j’évalue si la responsabilité pénale sans faute est désirable et faisable.