Le système accusatoire peut-il nous aider à combler les lacunes et limites de notre système inquisitoire ?

Details

Supervisors

Neveu, Suliane

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit, à finalité spécialisée: Droit civil et pénal

Abstract

Le droit de la procédure pénale s'est développé et a évolué à travers les années. À travers les années le système accusatoire est apparu, caractérisé par une procédure publique, orale et contradictoire, celui-ci sera le système le plus répandu jusqu'au XIIIe siècle. Sous l'influence des tribunaux ecclésiastiques, le système inquisitoire, caractérisé par le secret, l'écrit et non contradictoire, fait son apparition et vient remplacé le modèle accusatoire. De nos jours, nos sociétés ont adopté un mixte de ces deux systèmes, privilégiant parfois plus un système que l'autre. C'est le cas de notre pays, notre système est mixte avec la phase préliminaire qui se rapproche plus du régime inquisitoire et la phase de jugement qui appartient au régime accusatoire mais est-ce un bon compromis ? Effectivement, notre système est mixte mais avec un certain penchant pour le régime inquisitoire, mais n’y a-t-il pas place à des améliorations en s’inspirant encore plus au système accusatoire ?