La protection de la maternité et les risques chimiques : élaboration d'un arbre décisionnel pour le médecin du travail

Details

Supervisors

Van Maele, Geneviève ; Hoet, Perrine

Degree label

Master de spécialisation en médecine du travail

Abstract

Les femmes enceintes ou allaitantes et leurs bébés doivent bénéficier d’une protection particulière dans laquelle le rôle du médecin du travail est essentiel. La législation belge oblige l’employeur à effectuer une évaluation globale des risques (arrêté royal du 27 mars 1998), mais aussi une évaluation des risques spécifiques à la protection de la maternité (arrêté royal du 2 mai 1995) pour laquelle le médecin du travail joue le rôle de conseiller. Ces évaluations doivent être faites préalablement à l’occupation de tout poste de travail. Dans la pratique, de nombreuses interrogations subsistent chez les médecins du travail confrontés à la surveillance médicale de travailleuses enceintes quant à leur rôle exact, à la procédure à suivre et aux mesures à prendre. Le but de notre travail a été de répondre à ces interrogations en fournissant aux médecins du travail, comme outil, un arbre décisionnel basé sur les différentes étapes de l’évaluation des risques et sur la législation belge en vigueur. Cet arbre devrait guider le médecin dans sa recherche d’informations, tant légales que scientifiques et lui permettre de prendre les décisions qui s’imposent quant à l’aptitude ou non de la femme enceinte ou allaitante à poursuivre son travail à un poste donné au contact de tel ou tel agent chimique. La première étape de l’analyse de risque consiste à identifier les substances potentiellement dangereuses et à évaluer le danger. C’est du résultat de cette première étape que dépendra la poursuite ou non de l’analyse de risque. L’annexe II de l’arrêté royal du 2 mai 1995 présente une liste exhaustive de substances pour lesquelles l’exposition professionnelle de la femme enceinte ou allaitante est interdite. Pour ces agents, l’analyse des risques spécifiques n’est pas requise et l’adaptation du poste de travail, la mutation ou l’écartement de la travailleuse doit être appliqué dès l’annonce de la grossesse. L’annexe I de ce même arrêté fournit une liste non exhaustive d’agents potentiellement dangereux pour lesquels l’analyse des risques spécifiques est obligatoire. Puisque cette liste n’est pas exhaustive, il est nécessaire également d’évaluer le danger pour la femme enceinte/allaitante pour les agents qui ne figurent dans aucune de ces deux annexes. L’évaluation du danger se fera en se basant sur les fiches de sécurité, lorsqu’elles sont disponibles et sur les directives européennes, plus précisément sur celles qui concernent la classification et l’étiquetage des substances dangereuses. Si les renseignements récoltés dans les premières étapes sont insuffisants, il faudra alors consulter d’autres systèmes de classification ainsi que la littérature scientifique. Pour chaque étape, les sources de référence sont mentionnées. Lorsqu’un danger a été mis en évidence, le médecin doit alors comparer les renseignements éventuels sur les relations dose-effet et dose-réponse, avec les données d’exposition à l’agent considéré. Cette étape lui permet de caractériser le risque et de décider, tout en tenant compte des facteurs individuels, si la travailleuse ayant annoncé sa grossesse peut poursuivre son travail en toute sécurité ou si une adaptation du poste est nécessaire, voire une mutation ou un écartement. Le médecin a également un rôle capital à jouer au niveau de l’information de la travailleuse en âge de procréer quant aux risques potentiels qu’elle pourrait encourir en cas de grossesse. En effet, il ne faut pas oublier que la sensibilité du conceptus aux agents tératogènes est maximale pendant les deux premiers mois de la grossesse et donc souvent, avant même que la travailleuse ne se rende compte de sa grossesse. Par ailleurs, il est primordial qu’elle soit sensibilisée à déclarer sa grossesse le plus tôt possible afin que les mesures qui s’imposent puissent être prises dans les plus brefs délais. L’évaluation de santé préalable constitue une occasion privilégiée pour le médecin d’informer au mieux la travailleuse en âge de procréer des risques potentiels en cas grossesse.