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Cadre juridique de l'art blasphématoire : un paradoxe franco-belge : quels facteurs expliquent les différences dans la gestion de l'art blasphématoire en France et en Belgique ?

(2021)

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La liberté de création artistique est garantie en Europe par le prisme de l'article 10 de la Convention européenne des droits de l'homme consacré à la liberté d'expression. Mais quelles en sont les limites lorsque l'artiste se confronte aux religions ? La réponse est à trouver dans les législations nationales tant la Cour européenne des droits de l'Homme se montre prudente à ce sujet. En France et en Belgique, les législations permettant d'incriminer l'artiste blasphémateur sont extrêmement proches : absence de l'incrimination pénale du blasphème en tant que tel et présence d'infractions parallèles relatives au discours de haine. Malgré cette proximité législative, la justice française poursuit beaucoup plus fréquemment les artistes blasphémateurs que la justice belge. Ce mémoire est consacré à l'analyse de différents cas et jurisprudences en matière d'art blasphématoire ainsi qu'à l'avancée d'hypothèses permettant d'expliquer les différences dans la gestion de l'art blasphématoire en France et en Belgique.