Plan de détention individuel : émergence d'un véritable droit à la réinsertion du détenu ?

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Supervisors: Slingeneyer, Thibaut
Faculty: Faculté de droit et de criminologie
Degree label: Master [120] en droit, à finalité spécialisée: Justice civile et pénale
Abstract: La prison a toujours été sous le feu des critiques. Crises de légalité et de légitimité ont amené le législateur à s’emparer de la question au début des années 2000. Malgré l’intervention législative, des critiques subsistent quant à l’utilité de la prison. Nous avons décidé dans ce travail de nous concentrer sur l’objectif de la réinsertion intra muros en nous posant la question suivante : « Vers un droit à la réinsertion ? Analyse au travers du plan de détention individuel ». Ce travail a pour ambition de situer l’exigence de réinsertion au niveau de la scène internationale, de retracer l’historique belge de la détention pénitentiaire, et surtout, d’étudier avec précision le contenu de la loi de principes du 12 janvier 2005 relatif au plan de détention individuel. L’objectif de ce plan est d’individualiser la peine privative de liberté en travaillant sur les facteurs de réinsertion et de réparation. Nous analyserons la mise en œuvre pratique de ce plan au sein des prisons, les problèmes qui y sont liés ainsi que les éventuelles pistes d’amélioration.