Les droits des mineurs face aux médias sociaux : mineurs protégés ou mineurs en danger?

Details

Supervisors

Derèse, Marie-Noëlle

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit

Abstract

Expérimenter, apprendre, « toucher à tout », se tromper, se relever, … Tous ces mots reflètent la vie de l’être humain et plus particulièrement celle de l’enfant. Celui-ci a soif d’apprendre, de comprendre et de se réaliser. Dans un monde en perpétuelle évolution, le mineur n’a d’autres choix que de s’adapter à ce qui l’entoure. Il y a plusieurs années, les médias sociaux ont fait leur grande apparition dans notre société contemporaine. Par médias sociaux, entendez tous les réseaux sociaux mais aussi les sites, applications et fonctionnalités liés au développement d’interactions conversationnelles et sociales entre les personnes, aussi appelées internautes. Les premiers sites Internet ont émergé, façonnant une nouvelle génération dite « digital natives » ou « génération Y ». Celle-ci englobe toutes les personnes qui sont nées et ont grandi au moment où l’utilisation de l’Internet, dans les années nonante, s’est généralisée. Acteurs de cette génération, nous avons vite compris qu’il était aisé de se faire duper sur les médias sociaux. La naïveté, inhérente aux enfants, les pousse à accorder trop facilement leur confiance. Ils croient aux princes charmants, au monde idéal et à l’absolue pureté de l’individu. L’enfant regarde le monde avec un regard différent de l’adulte, tout lui semble plus beau, plus facile et plus naturel. Comment peut-il donc imaginer qu’une personne puisse lui faire du mal alors qu’il interagit sur les réseaux sociaux ? Depuis toujours, le droit est obligé de s’adapter à l’évolution de notre société. La montée fulgurante de l’utilisation de l’Internet et des médias sociaux implique la mise en œuvre d’un cadre juridique précis. Le but : protéger tout un chacun et, plus particulièrement, les mineurs. En effet, d’après certaines statistiques datant de janvier 2018, 7,5 millions d’utilisateurs surfent sur Facebook, ce qui représente 62% de la population belge. Ceux-ci consacrent 1 heure 34 par jour aux réseaux sociaux . Quant aux mineurs, Child Focus mentionne que 83% des 13 et 14 ans se connectent fréquemment sur les médias sociaux, ce qui est foncièrement énorme. Face à ces chiffres criants, la Belgique se doit donc d’adapter son arsenal législatif, tant au monde réel qu’au monde virtuel. Cet objectif, indispensable dans notre société, reste néanmoins difficile à réaliser. Pourquoi ? Parce que les médias sociaux sont utilisés à travers le monde, et pas exclusivement en Belgique. Le droit doit donc encadrer l’Internet au niveau national, mais également supranational vu sa dimension inestimable. Parallèlement à notre arsenal législatif, il est important que soient mises en place des mesures pour permettre de lutter contre les dangers résultant des médias sociaux. Protéger les mineurs d’une réalité qui nous dépasse constitue un travail titanesque. Dans le cadre de ce mémoire, nous nous interrogerons sur les dangers rencontrés par les mineurs sur les médias sociaux. Nous chercherons à déterminer si, au regard des droits et mécanismes de protection mis en place, les mineurs bénéficient d’une protection suffisante contre lesdits dangers.