Alternatives à la crise du logement, le retour à une solidarité et à un vivre ensemble ?

Details

Supervisors

Dandoy, Nathalie

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit

Abstract

Deuxième besoin sur la pyramide de Maslow, posséder un habitat qui lui assure stabilité et protection est sans conteste une nécessité essentielle pour l’Homme. Par l’habitat l’Homme se crée. Il lui donne la possibilité, grâce à son nid protégé de toutes agressions extérieures, de s’épanouir et de s’ouvrir vers le monde afin de s’y accomplir. Ce besoin, les autorités belges l’ont compris et légitimé, grâce à l’inscription claire et tranchée de l’article 23 dans la Constitution qui assure à tous le droit à un logement décent. Cependant, ce droit est-il effectif pour tous ? Avec la crise du logement qui bat son plein depuis maintenant plus de deux décennies, nous savons déjà que la réponse à cette question sera négative. Loyers trop chers et parcs immobiliers mal adaptés ont comme conséquence une difficulté croissante pour la population belge de se loger. Face à cette problématique, des solutions s’imposent d’elles-mêmes : si résoudre la crise s’avère encore pour l’instant une opération périlleuse et difficile, pourquoi ne pas développer des alternatives à celle-ci ? Depuis quelques années déjà, bon nombre sont en marche. Cependant, si les solutions proposées sont nombreuses, deux d’entre elles se révèlent particulièrement pertinentes et prometteuses, et vont donc retenir notre attention. Les cohabitations de l’habitat groupé et de l’habitat kangourou pourraient ainsi être des initiatives adaptées pour combattre efficacement la crise du logement, mais pas seulement. Nous verrons qu’ils combinent également des avantages multiples et pourraient permettre à la société de retrouver figure plus humaine, en étant des vecteurs de solidarité grâce aux valeurs attachées à leurs modalités de cohabitations. La crise du logement contribue-t-elle ainsi, malgré elle, à retrouver un vivre ensemble qui semblait pourtant, il n’y a pas si longtemps, bien en marge par rapport à la puissance de la norme du logement individuel ? Sommes-nous dès lors maintenant dans une optique de retour à la cohabitation ? Si la crise du logement peut en être une cause, quelles en sont les autres ? En outre, les habitats alternatifs sélectionnés peuvent-ils être une réelle solution au problème du logement ? Quant à la loi en vigueur, constitue-t-elle plutôt un frein ou un adjuvant à l’expansion de ces cohabitations ? Toutes ces questions, nous tenterons d’y répondre dans l’étude qui suit. Si celles-ci peuvent sembler en apparence faciles, la difficulté est néanmoins multiple. En effet, la matière est d’autant plus vaste que le domaine est en pleine mutation. L’absence d’une part, de sources scientifiques et fiables dans certaines matières, et d’autre part, d’un cadre juridique étoffé dans d’autres, rendent une approche scientifique parfois malaisée et font que l’étude se fonde pour une partie sur des hypothèses et des valeurs plus subjectives. Afin, dès lors, de pouvoir tout de même appréhender au mieux le phénomène, ce mémoire juridique combinera également des aspects sociologiques, psychologiques et économiques, afin de permettre une vision globale de la situation. Dans un premier lieu, nous essayerons ainsi de dresser un portrait de la crise du logement. Nous nous attarderons sur ses causes, ses conséquences, et établirons un parallèle avec le manque d’effectivité de l’article 23 de la constitution. Nous nous pencherons également sur les solutions à cette crise, autant directes qu’alternatives. Dans un deuxième lieu, nous partirons à la recherche de ce qui entoure la cohabitation. Nous tenterons de déceler quelles en sont les origines et quels peuvent être les facteurs qui nous poussent vers ce mode de vie. Ensuite, nous verrons sous quelles formes se décline cette cohabitation, et pour chacune, l’influence subie ou non par la crise du logement. Il s’agira d’abord de passer par les cohabitations classiques du mariage, de la cohabitation légale et de la cohabitation de fait avant d’arriver aux cohabitations alternatives de l’habitat groupé et de l’habitat kangourou. En troisième lieu, nous nous concentrerons plus sur la présence de solidarité dans la cohabitation et sous quelles formes elle peut se manifester. Nous mettrons également en lumière que la solidarité est plus aisée lorsqu’on le souhaite que lorsqu’on y est contraint et qu’elle possède une forme de spontanéité, mais que malgré tout le chemin pour y arriver peut comporter des obstacles et n’est, somme toute, pas si facile. Enfin, en dernier lieu, nous aborderons une facette plus juridique en analysant la loi au regard des cohabitations alternatives. Nous tenterons de déterminer si ce cadre réglementaire est suffisant et adapté à ces nouvelles formes d’habitat, et nous lui proposerons des pistes d’amélioration.