Les jurys d'accusation de l'arrondissement de Liège durant l'Empire (1804-1808) : analyse de leur composition socioprofessionnelle et de leur activité

Details

Supervisors

Rousseaux, Xavier

Faculty

Faculté de philosophie, arts et lettres

Degree label

Master [60] en histoire

Abstract

Ce travail concerne l’une des bases de la justice imposée dans nos régions pendant la période française : le jury d’accusation. Cette procédure judiciaire qui fait intervenir des jurés a été instaurée après la Révolution française, dans le but de rendre la justice plus équitable. Ce travail a pour but d’étudier le profil socioprofessionnel des prévenus et des jurés d’accusation, ainsi que les décisions de ces derniers dans le cadre d’une procédure judiciaire, afin de déterminer si cette nouvelle justice est réellement équitable. Pour réaliser nos analyses, les registres aux actes du directeur du jury d’accusation (ordonnance de renvoi et de non-lieu) du tribunal correctionnel de Liège, des années 1804 à 1808, ont été étudiés. Grâce à ces derniers, nous avons pu constater que les jurés ne représentent pas la société dans son intégralité mais seulement une minorité de gens aisés, qui acquittent ou renvoient les prévenus devant la justice criminelle selon leurs valeurs.