Quel avenir pour le droit des marques face au développement de la customisation ?

Details

Supervisors

Mouffe, Bernard

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit, à finalité spécialisée: Droit civil et pénal

Abstract

Aujourd'hui, l’expression de soi passe régulièrement par la customisation d’objets autrefois standardisés. Mais que deviennent alors les droits des marques ? Ce mémoire propose l'exploration du futur du droit des marques face à la montée de la customisation. Tout d'abord, une analyse historique sera proposée. Ensuite, sera présentée une brève étude théorique des droits des marques, des dessins et modèles. Et, enfin, nous verrons comment concilier les intérêts en présence, pour trouver un équilibre entre ces droits qu'ont les titulaires de marques, et ceux des artistes, puisque la créativité individuelle pourrait bien redéfinir les règles du jeu. Bref, ce mémoire pose des questions sur l’équilibre entre innovation créative et protection de la propriété intellectuelle.