Analyse critique de la taxation environnementale des voitures.

Details

Supervisors

Jourquin, Bart

Faculty

Louvain School of Management

Degree label

Master [120] en Ingénieur de gestion

Abstract

Ce mémoire a pour objectif principal d'aboutir à une analyse normative de la taxation environnementale des voitures en Belgique, et partant, de formuler des propositions de réforme de celle-ci. Dans cette optique, nous avons rassemblé dans la première partie de ce travail (analyse positive), un ensemble d’observations se rapportant à la taxation environnementale des véhicules. Le but est de décrire un cadre qui permet de situer la fiscalité parmi les instruments de politique environnementale, pour ensuite donner un aperçu de la taxation environnementale des voitures en Belgique, dans le but de décrire ce qui se fait actuellement en la matière. Les taxes sur les véhicules ont longtemps été basées sur des caractéristiques techniques du véhicule (puissance, cylindrée) qui sont sans lien étroit avec les dommages environnementaux causés par leur utilisation. Une réorientation de la taxation des véhicules qui privilégie les critères environnementaux est néanmoins observée. Nous avons souligné le fait que des normes environnementales, comme la norme Euro entrent dans la composition des taxes. Celles-ci peuvent donc être modulées en fonction du types des émissions nocives pour l’environnement. Le point de départ de l’analyse normative qui est ensuite proposée, est la pollution atmosphérique par les véhicules motorisés, notamment les particules fines et les molécules dans les gaz d’échappement qui, au-delà d’un seuil de concentration, constituent un danger pour la santé humaine. Nous tentons de mettre en évidence les défaillances de marché et du pouvoir public par rapport à ce type de pollution. Tenant compte du fait que le dioxyde de carbone, au même titre que la vapeur d’eau, ne saurait être considéré comme un polluant, nous soulignons qu’au niveau du transport, la taxation est actuellement modulées aux émissions de CO2 seules, qui sont sans incidence sur la pollution de l’air, et donc sur les coûts de santé publique. Nous estimons qu’une politique environnementale de diminution des gaz à effet de serre passe à côté d’une problématique de santé publique, notamment dans les grandes villes. Partant de cette analyse, nous recommandons une taxation modulée sur l’ensemble des polluants atmosphériques émis par les moteurs de voitures. Connaissant cette mesure, et sur base des incitants mis en place par l’État, nous avons orienté le choix de l’État pour un parc automobile à l’avenir, avec moins de pollution atmosphérique. Pour les voitures de société, une réforme de la taxation actuelle qui va dans le sens d’une taxe kilométrique est proposée, en vue d’intégrer les émissions de polluants dans le coût marginal. Enfin, pour rendre la critique effective, nous recommandons une standardisation des normes d’émission au niveau belge et européen voir même au niveau mondial.

Citations

• APA

Bribosia, T. (2018). Analyse critique de la taxation environnementale des voitures.