Les jurys d’accusation et de jugement dans le département de Sambre-et-Meuse durant le Directoire (1796-1800) : analyse comparative de leur composition socioprofessionnelle et de leur activité

Details

Supervisors

Rousseaux, Xavier

Faculty

Faculté de philosophie, arts et lettres

Degree label

Master [120] en histoire

Abstract

Ce mémoire concerne les fondements de la justice pénale en Belgique, et plus particulièrement de l'une de ses composantes qui est l’objet de débats intenses ces dernières années : l'institution du jury. Le procès avec jurés a été institué durant le Directoire par les révolutionnaires français et ce travail se propose d'étudier l'activité des jurys de jugement et d'accusation. Ce dernier, supprimé par Napoléon en 1808, était l'ancêtre de l'actuel juge d'instruction et devait déterminer s'il y avait suffisamment d'éléments à charge pour que le prévenu soit déféré devant le tribunal criminel, où siégeait l'ancêtre du jury d'assises, le jury de jugement. L’analyse porte, d’une part, sur la composition de deux des « acteurs » principaux de cette justice, les personnes inculpées et les jurés, et d’autre part, sur l’attitude de ces derniers face aux différents crimes qu’ils ont été amenés à juger.