L'ordre public, caméléon entre droit européen et droit international privé

Details

Supervisors

Fallon, Marc

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit, à finalité spécialisée: Droit européen

Abstract

La théorie générale de l’ordre public demeure-t-elle inchangée ou bien a-t-elle évoluée pour rester en phase avec son époque, s’adaptant aux divers ordres juridiques communautaires ? L’ordre public est apprécié comme un standard de droit, une norme à contenu variable, à texture ouverte. La mondialisation et la complexification actuelles du droit appellent à une harmonisation du concept au niveau européen, et même au niveau mondial. Quelle interprétation et quelle fonction donnent les Cours européennes à ce concept juridique emblématique, notamment au travers de l’exception d’ordre public de droit international privé ? Si un ordre public européen semble petit à petit se dessiner grâce à la Cour de justice de l’Union européenne, qu’en est-il d’un ordre public des droits fondamentaux ? De plus, est-ce qu’un ordre public à vocation universelle est aujourd’hui réalisable ? Ce mémoire portera sur la diversité inhérente de l’ordre public au travers des quatre premiers chapitres, pour ensuite dépasser ce constat. Le dernier chapitre tente en effet de démontrer que l’ordre public demeure un référant unique, un outil au service des finalités d’un ordre juridique.