À l'ère de la numérisation et de la digitalisation, comment régir les droits intellectuels eu égard aux extraterrestres numériques que sont les émojis?

Details

Supervisors

Strowel, Alain

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit, à finalité spécialisée: Droit de l'entreprise

Abstract

De nos jours, communiquer à distance devient un jeu d'enfant. Les échanges se font à grande vitesse en tout temps et partout. De surcroit nous constatons qu'il est d'autant plus facile de communiquer qu'il existe les émojis. Mais que sont ces extraterrestres numériques ? D'où viennent-ils ? Comment les régir d'abord techniquement et puis juridiquement ? Ce sont des questions auxquelles nous serons amenés à répondre au travers de ce mémoire. Tout d'abord, nous entamerons notre parcours par une analyse technique de ce que sont les émojis et des obstacles qu'ils soulèvent en termes d'interopérabilité. Ensuite, nous analyserons le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles à l'aune de notre ordre juridique européen et nous verrons dans quelle mesure il sera possible de conférer une protection juridique aux émojis. Enfin, nous verrons s'il n'est pas possible de prévoir un régime juridique spécifique applicable aux émojis (et plus largement aux pictogrammes, icônes et autres symboles graphiques) au regard de deux outils juridiques que sont les organismes de standardisation et les politiques en matière de propriété intellectuelle.