Les défis de la justice algorithmique : quelle place réserver à l'algorithme dans le processus décisionnel en matière pénale ?

Details

Supervisors

Beernaert, Marie-Aude

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit

Abstract

Depuis quelques années, nous assistons à une véritable révolution technologique. En effet, l’explosion massive des quantités de données, combinée au développement d’algorithmes, annonce l’avènement du phénomène appelé le big data. Les technologies d’intelligence artificielle s’infiltrent de plus en plus dans toutes une série de secteurs d’activités. L’évolution numérique suit une courbe exponentielle. Il y a encore peu de temps, le domaine de la justice était dispensé de l’introduction massive des technologies d’intelligence artificielle. Ces outils ne sont pas encore présents dans nos cours et tribunaux belges. Cependant, des expériences sont menées à l’étranger et les entreprises, appelées les « legaltech », tentent de plus en plus d’investir le terrain. En effet, à l’heure actuelle, la justice fait face à plusieurs défis. Les critiques majeures faites au milieu judiciaire sont le coût et la lenteur des procédures. Par voie de conséquence, le justiciable vient à douter de la qualité de la décision rendue à son égard. L’intelligence artificielle apparaît alors comme la solution toute trouvée au problème de la justice. Celle-ci aurait vocation à rendre la justice plus logique et plus objective en réduisant l’aléa judiciaire. Elle offre une meilleure capacité de conservation des données et une grande rapidité grâce à la facilité d’accès et d’échanges qu’elle promet. Enfin, elle fait miroiter l’idée d’une justice plus abordable. Il est plutôt positif que la justice s’ouvre aux technologies. Le droit, en tant que gardien de notre société, se doit de correspondre à cette réalité toujours changeante et en constante évolution afin de répondre aux attentes des citoyens. Ceux-ci deviennent habitués à un service en ligne rapide, peu couteux et de qualité. Un fossé se creuse entre le fonctionnement de la justice et les attentes actuelles. Ce décalage crée une perception négative de la justice dans l’opinion public et entache la confiance que le justiciable place dans le service public. Les outils technologiques peuvent devenir une aide précieuse pour assister le professionnel du droit dans son travail. Ainsi, le développement d’outils d’intelligence artificielle mérite que l’on se penche sur la question de la justice algorithmique. Il ne s'agit pas tant de savoir si cela va arriver mais plutôt de savoir quand cela se produira. A cet égard, il est important de se préparer pour embrasser le changement lorsque ces outils d'intelligence artificielle seront intégrés à la pratique du droit. Pour tirer profit de ces évolutions technologiques, il faut être pleinement conscient des dangers qu'elle contient. Ce mémoire a pour objectif de mettre en exergue les défis que représente l’intégration d’un algorithme dans le processus décisionnel. La machine est-elle capable de prendre part à l’acte de juger ? Plus précisément, nous nous poserons la question de l’impact qu’aurait la justice algorithmique sur l’office du juge en matière pénale.