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Genèse de la définition de « réfugié » depuis la Première Guerre mondiale : à la recherche d’un équilibre entre la promotion des droits de l’Homme et les souverainetés nationales

(2017)

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Les Français et les Belges fuyant l’invasion allemande, les Russes blancs émigrant après la révolution de 1917 ou encore les Républicains espagnols passant la frontière française en 1939, tous ont en commun le fait d’être des réfugiés. Mais qu’est-ce qu’un réfugié ? Le présent mémoire a pour objet d’étudier la lente évolution de la définition du « réfugié » en droit international depuis la fin de la Première Guerre mondiale. Au-delà de l’aspect purement humanitaire du problème, il s’agit d’identifier les diverses étapes juridiques ayant mené d’abord à l’adoption de la Convention de 1951 relative au statut des réfugiés et de son Protocole de 1967. Pour la réalisation de ce mémoire, il eut été nécessaire de consulter principalement les archives de la Société des Nations et de l’Organisation des Nations Unies (soit dans les archives électroniques de l’ONU, soit aux Archives générales du Royaume). Outre les travaux déjà élaborés en la matière, nous avons également consulté les travaux parlementaires belge, des dossiers de diplomates au SPF Affaires étrangères ainsi que des bases de données de réglementation internationale et européenne.