L’influence du temps sur l’évaluation des dommages corporels

Details

Supervisors

De Coninck, Bertrand

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit, à finalité spécialisée: Droit civil et pénal

Abstract

L’évaluation des dommages corporels entretient un lien étroit avec l’écoulement du temps. En effet, c’est un facteur qui joue un rôle crucial étant donné qu’il influence divers aspects de cette évaluation. Un dommage corporel se subit généralement dans la durée, ce qui a pour conséquence que l’on ne peut se contenter de figer la situation de la victime à un moment précis. De plus, l’écoulement du temps impacte également l’ensemble du processus d’évaluation des dommages corporels ainsi que tout le contexte qui entoure la victime. En effet, une série de variations sont susceptibles de se produire, et la question de leur prise en compte au moment de l’évaluation du dommage corporel sera cruciale car elles auront un impact sur les montants de l’indemnité qui sera octroyée à la victime. Ainsi, à travers ce travail, nous analyserons précisément l’influence que le temps exerce sur l’évaluation des dommages corporels.