L'objection de conscience dans le droit, fondamentale ou secondaire ?

Details

Supervisors

Christians, Louis-Léon ; Dorssemont, Filip

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit

Abstract

Ce mémoire s'articule autour des objections de conscience et de leur place dans notre société. L'objection de conscience, qu'est-ce que c'est, d'où vient-elle et est-ce un droit fondamental ? On peut actuellement le penser. Plusieurs consécrations législatives de ce droit existent (droit des médecins d'objecter à un avortement, droit des avocats de refuser une affaire). Mais au-delà de ces consécrations, ce droit bénéficie à tous. Néanmoins, le droit étant ce qu'il est, plusieurs indices font penser à une remise en question, éventuellement même à une possible redéfinition de sa place. Un des ces indices, non des moindres, est l'arrêt Eweida c. Royaume-Uni de la Cour européenne des droits de l'homme. Alors oui, la question de sa place dans notre droit se pose et ce mémoire en expose les différents tenants et aboutissants.