La comptabilisation des stock options. Comparaison avec la norme IFRS 2.

Details

Supervisors

Stempnierwsky, Yvan

Faculty

Louvain School of Management

Degree label

Master [120] en sciences de gestion

Abstract

Ce mémoire a pour objectif les stock options et leur comptabilisation. À cet effet, celui-ci commence par une première partie relative aux options définies de manière générale, pour en arriver aux options sur actions plus précisément. Une option est un contrat bilatéral entre l’émetteur de l’option qui s’engage à vendre/acheter au titulaire de l’option l’actif sous-jacent au contrat. Tandis que le titulaire acquiert le droit d’acheter/de vendre cet actif sous-jacent à un prix fixé à l’avance et au terme d’une période de durée déterminée. Les options sur actions sont donc des options d’achat ayant pour sous-jacent une action soit de l’entreprise offreuse, soit d’une entreprise tierce. Les plans de stock options sont définis par la loi du 26 mars 1999 qui traite également de la fiscalité y relative. Celles-ci sont imposées à l’attribution, sur base de leur valeur réelle. Le montant de l’avantage imposable représente 18% de la valeur réelle du sous-jacent. Toutefois, sous certaines conditions, ce taux peut être diminué de moitié. La seconde partie de ce mémoire aborde leur comptabilisation. Premièrement en Belgian GAAP, où elle fait l’objet d’un avis de la CNC qui propose deux approches pour estimer le montant de la provision relative aux options sur actions : sur base du cours de bourse ou de la valeur réelle soit estimés à la première date d’exercice, soit à chaque date de clôture. Deuxièmement, selon le référentiel IAS/IFRS. L’IASB qui a émis la norme IFRS 2 relative à la comptabilisation des stock options, préconise la reconnaissance d’une charge. Celle-ci doit être évaluée soit à la juste valeur des biens et services fournis, lorsque les options sont offertes à des tiers, soit à la juste valeur des options lorsqu’elles sont offertes aux membres du personnel. Dans de rares cas, l’évaluation peut se faire sur base de la valeur intrinsèque des options. La charge doit être comptabilisée durant la « vesting period » et être adaptée tout au long de celle-ci, pour qu’à son terme la totalité des options comptabilisées corresponde au nombre d’options effectivement acquises. Finalement, la dernière partie est consacrée à une comparaison entre les deux référentiels comptables. Cette analyse met en avant le fait que l’IASB et la CNC optent tous les deux pour la reconnaissance d’une charge mais divergent au niveau de l’interprétation de celle-ci. Cette divergence mène à des comptabilisations distinctes, de même qu’à un traitement différent des « vesting conditions ». Une seconde distinction réside dans l’évaluation de cette charge. L’IASB opte pour une évaluation à la juste valeur, à la date d’attribution, qui ne peut être revue ultérieurement ; tandis qu’en Belgian GAAP, l’évaluation de la provision se fait à la clôture, sur base du cours de bourse ou de la valeur réelle. Ces différences montrent qu’une même transaction, selon le référentiel utilisé, aura un impact différent sur les états financiers