Est-il possible de juger tous les auteurs de crimes de masse ? Une hypothèse d'optimisation du paysage juridictionnel pénal international

Details

Supervisors

Flore, Daniel

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit

Abstract

L’horreur frappe à nos portes tous les jours. Nous voyons régulièrement des scènes atroces à la télévision ou dans les journaux. Les crimes de masse en sont l’ignoble paroxysme. L’humanité a déjà connu de nombreuses guerres, des génocides, des violences électorales, etc. Lorsqu’un ou plusieurs pays sont frappés par de telles exactions, il est nécessaire de reconstruire cet Etat et cela passe par un processus de justice. Depuis la fin de la seconde guerre mondiale, les juristes du monde entier ont tenté d’établir un système de justice pénale internationale capable de juger le plus grand nombre d’auteurs de crimes de masse. Nous constatons aujourd’hui, avec tristesse, que cela ne suffit pas. Malgré tous les efforts accomplis, l’impunité règne toujours pour beaucoup de ces criminels. Or, au vu des maux qui rongent le monde actuellement, il est nécessaire, si ce n’est vital, d’y mettre un terme, de lutter contre cette impunité. L’objectif de ce mémoire va dans ce sens. L’auteure se propose d’analyser l’état actuel de la justice pénale internationale et d’en faire un bilan pour ensuite apporter des pistes de réflexions et de solutions à cette impunité. Ce travail débutera, dans une première partie, par une analyse de la justice pénale internationale telle qu’elle est aujourd’hui, c’est-à-dire la Cour pénale internationale et l’action des juridictions nationales. Certaines critiques seront ensuite émises quant à son fonctionnement et son impact dans la lutte contre l’impunité. Dans une seconde partie, certaines pistes de réflexion seront énoncées et approfondies. D’abord, un renforcement de l’action des juridictions nationales sera envisagé comme complément de la Cour pénale internationale au moyen d’une part du mécanisme de renvoi et d’autre part de la compétence universelle, et plus particulièrement de la compétence universelle subsidiaire. Ensuite, ce mémoire s’attardera sur les juridictions pénales internationalisées et analysera de manière systématique leur contexte de création, leurs composition et fonctionnement et leur bilan. Cela permettra d’en tirer des leçons pour l’avenir et de déterminer quels sont les modèles les plus efficaces et recommandables. Par ailleurs, les juridictions qui ont été mises en place pour connaitre des infractions ne relevant pas du droit pénal international stricto sensu seront aussi évoquées. Enfin, ce travail examinera le concept de justice réparatrice et en présentera deux exemples : les commissions vérité-réconciliation et les juridictions Gacaca au Rwanda. Cette analyse se conclura dans une troisième partie par la présentation de la vision de l’auteure de la justice pénale internationale de demain. Seront ainsi exposés le résultat de ces recherches ainsi que la manière dont, humblement, ce mémoire voudrait les voir intégrer au paysage juridictionnel pénal international.