Justice et équité dans la réparation du dommage corporel en droit belge : quand symphonie rime avec cacophonie

Details

Supervisors

De Coninck, Bertrand

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit, à finalité spécialisée: Droit civil et pénal

Abstract

Il n’est pas rare, sinon courant, d’observer dans la jurisprudence belge relative à la réparation du préjudice corporel que les indemnisations de victimes « similaires » peuvent varier dans des proportions impressionnantes. Est-ce équitable ? Ce mémoire analyse diverses questions essentielles du droit de la réparation du dommage corporel au regard de la jurisprudence et de la doctrine qui reflètent une disparité évidente. Cette cacophonie est-elle justifiée ou est-ce plutôt une symphonie méprisée ? Les notions d’équité et de subjectivité sont alors questionnées au regard de la problématique étudiée. D’aucuns voient dans la barémisation des indemnités la solution pour mettre fin aux disparités. D’autres, au contraire, prônent l’individualisation de la réparation du dommage corporel. L’union de ces impossibles est-elle envisageable ?