Le concept de citoyenneté de l'Union européenne

Details

Supervisors

Lejeune, Yves

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit

Abstract

La question principale traitée par ce mémoire est la suivante : "la citoyenneté de l'Union européenne a-t-elle du sens?" Plus précisément, il s'agit de savoir si, au vu de ce qu'est intrinsèquement la citoyenneté, l'expression "citoyenneté de l'Union" est (ou non) pertinente. Le mémoire est divisé en deux chapitres. Le premier consiste dans l'étude du concept de citoyenneté en général: ses origines historiques, sa conception en France, au Royaume-Uni et en Allemagne. Au terme de ce chapitre, nous pourrons donner une définition globale de la citoyenneté, ce qui est commun à tous les Etats et qui constitue le noyau dur de la citoyenneté. Le deuxième chapitre traite de la question principale, à savoir la pertinence (ou non) de la citoyenneté de l'Union. Nous analyserons la notion de citoyenneté de l'U.E., ses caractères, ses attributs, son mode d'attribution. Nous soulèverons aussi les motivations juridiques et politiques qui se cachent derrière elle. Nous aborderons le rôle qu'elle joue dans l'intégration européenne. Au terme de ce chapitre, nous étudierons les critiques fréquemment formulées dans la doctrine contre la citoyenneté de l'Union. Nous analyserons leur fondement (ou pas) en fonction de ce que nous aurons appris sur la citoyenneté de l'Union dans les sections précédentes.