Rébellion et responsabilité internationale : l’État et le groupe rebelle responsables

Details

Supervisors

Dopagne, Frédéric

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master de spécialisation en droit international

Abstract

Aujourd'hui, une majeure partie des conflits qui nécrosent notre globe oppose des Etats à un ou plusieurs groupes armés non internationaux. Parce que les sociétés évoluent, le droit les accompagne. Cette étude a pour objectif de dresser un bref panorama du système de responsabilité international confronté au phénomène de rébellion, de ses carences et des perspectives dégagées par les doctrinaires et praticiens. Dans une première partie, nous nous intéresserons aux situations où un Etat engage sa responsabilité des suites d'un manquement rebelle. Dans un second temps, nous chercherons à comprendre comment le droit international pourrait permettre de poursuivre directement les groupes rebelles. Cette entreprise impliquera de déterminer les obligations de ceux-ci, principalement issues du droit international humanitaire et des droits de l'homme, avant d'envisager des mécanismes de responsabilité les renforçant.