Le retrait du jeune de son milieu familial : du cadre législatif à la réalité du terrain. Comment comprendre la durée du placement ?

Details

Supervisors

Moreau, Thierry

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit

Abstract

Le présent travail a vocation à s’intéresser au retrait du jeune de son milieu familial et à la durée de la mesure, souvent trop longue. La mesure de placement est une mesure exceptionnelle. Une fois l’enfant placé dans une institution ou dans une famille d’accueil, tout doit être mis en œuvre afin que l’enfant retourne auprès de ses parents. L’ingérence au droit à la vie familiale est tellement importante que la mesure se doit d’être la plus courte possible. Cependant, les placements en Belgique ont tendance à durer trop longtemps ayant pour conséquence de démobiliser les parents d’origine. Comment se fait-il que les placements durent si longtemps ? Quels sont les facteurs qui influencent la durée du placement ? Le travail se divise en trois parties. Dans un premier temps, nous nous intéresserons au cadre conceptuel du placement en se concentrant sur la législation internationale, européenne et nationale. L’étude de la législation nous permettra de saisir les caractéristiques fondamentales du placement ainsi que l’objectif principal de la mesure. Ensuite, par la deuxième partie du travail, nous nous intéresserons à la durée de la mesure et aux facteurs influençant celle-ci. Finalement, nous nous intéresserons au modèle québécois de protection de la jeunesse, lequel diffère de notre modèle belge. Celui-ci permet d’aborder certaines pistes de réflexion.