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La consolidation des fonds d'investissement au Luxembourg: analyse au regard des Lux Gaap et des IFRS

(2019)

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Ce mémoire consiste en une analyse de la situation des fonds d’investissement au Luxembourg et plus particulièrement au niveau de la consolidation de ces entités. Fer de lance du marché financier luxembourgeois, les fonds sont parfois intégrés dans un groupe de plusieurs entités (groupe consolidé) et doivent dès lors se poser la question de l’obligation ou non de présenter ou non des états financiers consolidés. Le but de ce mémoire est d’obtenir une compréhension plus claire de la situation de l’industrie des fonds au Luxembourg au cours des dernières années, mais surtout de mieux comprendre comment la consolidation impacte ces entités. Pour y parvenir, nous nous intéresserons notamment aux normes IFRS et plus particulièrement à l’IFRS10 sur les états financiers consolidés, qui vise principalement l’amélioration de l’information financière au sein des groupes consolidés et qui peut, suivant le respect de certaines conditions, exempter les fonds de l’obligation de consolider comme le prévoit la loi luxembourgeoise dans certains cas. Bien entendu ce secteur est en constante évolution tout comme les normes comptables luxembourgeoises (LuxGaap) ou internationales (IFRS), ce qui ne rend pas toujours l’analyse aisée et change parfois la situation. Enfin, trois exemples concrets permettront de pouvoir observer plus clairement comment tout cela fonctionne dans la pratique et comment la situation peut varier d’un fonds à un autre et en fonction du référentiel adopté.