La résistance fiscale en démocratie : étude comparée Belgique - États-Unis

Details

Supervisors

Traversa, Edoardo

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit, à finalité spécialisée: Droit transnational, comparé et étranger

Abstract

L’impôt est l’outil le plus puissant et potentiellement le plus dangereux de notre société. D’un côté, il finance nos institutions, mais de l’autre, s’il est utilisé de manière abusive, il peut devenir un instrument d'oppression. Récemment, une autre facette de l’impôt a suscité l’attention du public : celle de catalyseur de mouvements de résistance et de revendications de droits. Ce mémoire se concentre sur l’étude du mouvement de résistance fiscale, sous un angle interdisciplinaire, intégrant des perspectives historiques, philosophiques, juridiques, politiques ou encore sociologiques. Il analyse ce mouvement à la fois dans le cadre de l’ordre juridique belge et celui des États-Unis, en s’appuyant sur des sources législatives et des exemples concrets qui proviennent des deux continents. La question centrale, qui sera le fil rouge tout le long de ce travail, est la suivante : Peut-on justifier juridiquement et philosophiquement un droit à la résistance fiscale ?