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La diplomatie parlementaire et la Convention européenne des droits de l'homme. Étude de son application en Italie et à Saint-Marin

(2024)

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Ce mémoire en sciences politiques explore le rôle de la diplomatie parlementaire dans la promotion des droits de l’homme, avec un focus particulier sur l’application de la Convention européenne des droits de l’homme (CEDH). L’étude se concentre sur des assemblées parlementaires situées en Europe, en particulier l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE). Pour affiner l’analyse, deux pays membres de l’APCE, l’Italie et Saint-Marin, ont été sélectionnés pour la collecte de données. La thématique centrale examine si la diplomatie parlementaire, en tant que pratique émergente des relations internationales, constitue un outil de collaboration efficace, en mettant l’accent sur la coopération interparlementaire dans le domaine des droits de l’homme. Ce mémoire se penche sur la manière dont les parlements nationaux peuvent jouer un rôle dans la promotion et la protection des droits fondamentaux, en complémentarité avec les initiatives gouvernementales. Cette étude analyse la complémentarité entre la diplomatie législative (parlementaire) et la diplomatie exécutive (gouvernementale), en tenant compte des prérogatives législatives et du contrôle gouvernemental exercé par les parlementaires. La diplomatie parlementaire est également examinée comme une pratique capable de transcender les clivages politiques, culturels et religieux, de soutenir la démocratie, et de promouvoir les droits de l’homme. En particulier, l’accent est mis sur les mécanismes par lesquels les parlementaires peuvent influencer les politiques nationales, ainsi que sur les défis et les meilleures pratiques identifiées à travers des études de cas. Le mémoire s’appuie également sur des entretiens avec des parlementaires italiens et saint-marinais pour illustrer les différentes facettes de la diplomatie parlementaire. Ces témoignages permettent de mettre en lumière les réussites et les obstacles rencontrés dans la mise en œuvre des droits de l’homme. Enfin, l’analyse des interactions entre ces pays et la Cour européenne des droits de l’homme fournit une perspective sur l’efficacité des mécanismes de surveillance et de mise en conformité.