Le jury populaire : entre manipulation et démocratie, quel avenir?

Details

Supervisors

Neveu, Suliane

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit, à finalité spécialisée: Justice civile et pénale

Abstract

Depuis plusieurs années, la Cour d’assises a fait l’objet de débats passionnés et a suscité autant de critiques de la part de ses détracteurs que d’éloges de la part de ses défenseurs. Aujourd’hui les mêmes débats ressurgissent et la même question se pose : quel avenir réserver à la Cour d’assises ? Tel est l’objet de cette étude, restreint plus précisément à celui du jury populaire. Celle-ci tente de répondre à la question : "Le jury populaire, entre manipulation et démocratie : quel avenir ?" La suspicion de manipulation dont sont parfois l’objet les magistrats professionnels à l’égard des « juges » profanes fera l'objet d'une première analyse. Celle-ci sera suivie de l'examen du lien quasi-organique existant depuis des siècles entre jury populaire et démocratie. Un premier aboutissement de ce travail sera constitué par la proposition de quelques pistes rudimentaires de réforme, susceptibles d'assurer un avenir meilleur à cette juridiction populaire.