Comment le droit pénal, aussi bien national qu'international, peut-il sauver l'environnement ?

Details

Supervisors

Vandermeersch, Damien

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit

Abstract

Geronimo a dit : « Quand le dernier arbre aura été abattu, quand la dernière rivière aura été empoisonnée, quand le dernier poisson aura été pêché, alors on saura que l'argent ne se mange pas ». Les dégâts causés par l’homme à son environnement « affectent notre existence, des aliments que nous mangeons à l’air que nous respirons » . Nous sommes en pleine anthropocène qui ne peut se réduire purement et simplement à une crise écologique passagère. La terre sur laquelle nous vivons change de jour en jour et le changement n’est pas toujours positif. Le réchauffement climatique, par exemple, entraîne la fonte des glaces et, de ce fait, l’élévation du niveau des océans, ce qui rayera entre 10 000 et 20 000 îles de la carte selon le CNRS , dans les 100 à 200 prochaines années. La sécheresse et les inondations sont en constante augmentation. La météo va devenir de plus en plus imprévisible entre les tornades, les typhons et les tempêtes. Des espèces animales disparaissent chaque jour, on serait d’ailleurs rentrés dans la 6ème extinction de masse . Les 5 premières sont dues, notamment, aux grands changements climatiques et à cette météorite qui a éliminé plusieurs espèces de notre Planète comme les dinosaures . Mais, si aujourd’hui nous avons franchi les portes de la sixième, nous en sommes les seuls responsables . Si les dégâts causés à l’environnement sont évidemment au centre du réchauffement climatique, les dégâts humains sont aussi une conséquence inévitable. L’eau risque de nous manquer, l’extrême pauvreté fera aussi partie du paysage, de plus en plus de personnes souffriront de malnutrition et le nombre de réfugiés climatiques ne cessera d’augmenter . L’homme a toujours eu une propension à croire qu’il vit dans un monde infini et exploitable à souhait. Il est extrêmement angoissant pour la race humaine d’envisager la finitude de la planète. Il est tellement plus plaisant d’exploiter celle-ci sans réfléchir aux conséquences et de penser que de toute manière, on ne sera probablement plus là pour voir l’ampleur des dégâts. Il est triste de se rendre compte que des sociétés irresponsables sont animées par une constante envie de faire du profit au détriment de la planète et de tout ce qui la compose. Il devient difficile de concilier l’économie et la protection de l’environnement dans un monde qui est de plus en plus dicté par l’argent. Malheureusement, force est de constater que l’homme est un être vénal. Au niveau international, « l’écocide doit devenir une incrimination en tant que telle parce qu’on ne peut plus accepter que des sociétés portent atteinte gravement à l’environnement, à la planète et dès lors à tout ce qui s’ensuit, la santé, l’alimentation en toute impunité » . Ces dernières années, beaucoup de catastrophes écologiques se sont produites. Elles ont parfois « pris l’aspect de phénomènes « naturels » spectaculaires que l’action humaine a contribué à renforcer, voire à créer, tout en augmentant les risques de destruction et de dommages graves pour les hommes, l’environnement et l’infrastructure économique et sociale dans les régions concernées » . Il est difficile de reconnaître que l’action humaine joue un rôle parfois décisif dans l’émergence de cataclysmes. De plus, cette idée est « combattue et retardée par l’action médiatique et le contrôle de la recherche exercés par de puissants groupes de pression économiques, bénéficiant souvent de soutiens politiques importants » . On ne peut pas dissocier l’action humaine menant à des dégradations environnementales de l’économie et de la politique. On remarque aussi que, dans les discours médiatiques ou politiques, il y a une tendance à banaliser et à minimiser la gravité des atteintes à l’environnement . La répression du crime contre l’environnement est le résultat d’une conscience collective, « on doit faire changer les consciences, changer la culture, la sensibilité pour que le droit à un moment donné prenne ça en compte » . Même si certains deviennent plus écoresponsables et se rendent compte, comme le dit William Shakespeare, que « les hommes ne sont que des oiseaux de passage » , beaucoup savent qu’il faut changer, mais peu agissent. Pendant longtemps, « l’environnement n’a pas été considéré comme un bien juridique suffisamment important pour mériter une protection de nature pénale » . Et si le droit pénal, un droit qui se veut à la fois préventif et répressif, était un de nos derniers espoirs ? Dans une première partie, nous aborderons, tout d’abord, l’état actuel du droit pénal de l’environnement sur le plan national et sur le plan international. Ensuite, les juridictions compétentes et l’accès à la justice environnementale seront abordés. Dans une seconde partie, les perspectives d’incriminations aussi bien au niveau national qu’international seront envisagées. Et nous clôturerons en abordant les perspectives en matière de juridictions nationales et internationales.