La croissance du trafic d'organes dans certains pays : éradiquer la pénurie, la solution au trafic ?

Details

Supervisors

Derèse, Marie-Noëlle

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit

Abstract

A l’heure actuelle, la transplantation d’organes fait partie des actes thérapeutiques courants. Elle permet de sauver la vie de patients souffrant de graves affections. Les risques de telles opérations sont actuellement bien maîtrisés. Cependant, victime de son succès, la demande d’organes ne cesse de s’amplifier et les donneurs, pour répondre à l’offre, ne sont pas assez nombreux. Le terme « pénurie » a été choisi, avec toutes les connotations négatives qu’il comporte. Il est de plus en plus fréquent que des personnes meurent, faute d’avoir obtenu la greffe espérée. D’autres vivent dans l’attente pendant de longues années, sursis douloureux et psychologiquement difficile à assumer. Bien que la Belgique soit considérée comme un des Etats « pionniers » dans le domaine du prélèvement et de la transplantation d’organes – de manière peut-être surprenante compte tenu de la superficie –, la pénurie subsiste. Le manque de greffons incite aux pratiques illégales et contribue à créer des situations dramatiques et parfois même macabres. Le trafic d’organes prend de l’ampleur dans maints pays à l’heure actuelle. Vaste sujet, impliquant de nombreux domaines de réflexion. Les choix de Santé publique ont-ils été les bons ? Le droit se trouve tiraillé entre la délicate tâche d’augmenter les greffons disponibles, tout en respectant les grands principes de notre société : la non-commercialisation du corps et la gratuité du don d’organes. Bien qu’étant des valeurs pourtant fondamentales de notre société, ces principes se trouvent remis en cause. Leur abandon au profit de l’instauration d’un marché régulé serait-il une solution ? Face à une telle augmentation des besoins d’organes, les modèles appliqués dans d’autres pays se doivent d’être analysés afin de prendre en considération toute éventuelle transposition en droit belge. Les incitants financiers, solution moins extrême que le marché régulé, seront également pris en compte. Quant aux pistes médicales, elles présentent une alternative pour le moins intéressante et méritent d’être mentionnées. Enfin, l’information et la sensibilisation du grand public sont au cœur de cette problématique. Elles occupent une place non négligeable et il conviendra de faire le point sur la situation actuelle.