Les peines alternatives : une réponse plus adéquate aux objectifs de la sanction pénale ?

Details

Supervisors

Beernaert, Marie-Aude

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit

Abstract

Depuis maintenant bien des années, de nombreuses voix s’élèvent pour remettre en cause l’efficacité de la peine d’emprisonnement, à tout le moins pour les faits de gravité relative. Parallèlement à cela, la recherche de solutions s’active puisque, notamment, d’autres types de peines apparaissent au sein de l’arsenal juridique, destinés à répondre à la délinquance. Ces constatations nous ont conduit à une forme de double réaction intuitive : - le recours à la peine d’emprisonnement apparaît de plus en plus inadéquat ; - les peines alternatives semblent être porteuses de solutions. Le but du présent travail est de vérifier, via une approche plus objective, si ces impressions, positives ou négatives, sont confirmées par l’analyse des dispositions légales et réglementaires et leur confrontation aux réalités que représentent la société actuelle et l’être humain. Cette démarche a nécessité dans un premier temps de s’imprégner des objectifs de la sanction pénale tels qu’ils sont enseignés par la doctrine mais surtout tels qu’ils apparaissent au sein du projet de réforme du Code pénal. C’est ensuite, au regard des objectifs ainsi définis, que nous pouvons analyser plus précisément les avantages et les inconvénients de la peine de prison puis ceux des peines alternatives à la privation de liberté. A cet égard, nous prenons l’option de privilégier l’étude des peines autonomes de travail, de surveillance électronique et enfin de probation, sans omettre d’établir certains points de comparaison entre ces trois peines.