Réchauffement climatique et COP21 : tous sur un pied d'égalité ?

Details

Supervisors

Thiebaut, Christophe

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit

Abstract

Ce mémoire vise à effectuer une analyse juridique de la situation qui découle du croisement des deux préoccupations fondamentales que sont la prise en compte des différences entre les pays et la lutte contre le réchauffement climatique. Il n’existe probablement pas de solution permettant d’accomplir parfaitement les deux finalités, mais des pistes peuvent être dégagées pour satisfaire au mieux les intérêts tant des individus que des États et de la Terre en elle-même. Nous commencerons par nous intéresser à l’histoire récente de la lutte commune des États contre le réchauffement climatique de Stockholm à Paris. L’attention sera notamment attirée sur l’évolution de la différenciation entre les États. Cette différenciation ne doit pas être vue comme une atteinte à l’égale souveraineté des États : elle vise plutôt à répondre à l’inégalité matérielle existant entre les pays développés et les pays en développement. Par après, nous verrons quelle est la place du droit de l’environnement dans l’Union Européenne qui est un ordre juridique autonome bien spécifique. Comment cette problématique est-elle réglée au sein des traités ? Toujours au niveau de l’Union Européenne, nous nous attarderons sur les différentes mesures qui sont prises à l’égard des régions qui accusent un certain retard économique. Enfin, la troisième partie visera la COP21. L’Accord de Paris sera analysé, et nous nous concentrerons particulièrement sur la présence ou non de clauses de différenciation entre les États. Nous examinerons également si cette fameuse Conférence a répondu aux attentes et si elle semble en mesure de mener à bien la lutte mondiale contre le réchauffement climatique.