Transidentité : la jurisprudence du Conseil de l'Europe et des Nations Unies à l'aune de la théorie de Judith Butler

Details

Supervisors

Vielle, Pascale

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit

Abstract

À travers ce mémoire, nous allons chercher à articuler les deux matériaux suivants : la théorie de Judith Butler et la jurisprudence du Conseil de l’Europe et des Nations Unies relative à la transidentité. D’une part, il s’agira d’étudier les principaux arrêts rendus par la Cour européenne des droits de l’homme durant les trente premières années où elle a eu à répondre de la thématique. D’autres part, les organes de traités des Nations Unies n’ont été amenés à se prononcer que sur deux affaires portées par des personnes transidentitaires. L’objectif de cette mise en parallèle est de répondre à la question suivante : quelle lecture peut on faire de l’évolution de leurs jurisprudences relative à la transidentité à travers la théorie de BUTLER ? Une hypothèse de réponse consiste à soutenir que l’ensemble de la jurisprudence est profondément ancrée dans une vision binaire et traditionnelle du sexe, du genre et de la sexualité et n’arrive jamais à se défaire complètement de cette approche. Afin d’apporter une réponse claire et d’affirmer ou d’infirmer cette hypothèse de réponse, nous avons construit une démarche en deux temps.