Risques psychosociaux et nouvelles technologies, meilleurs ennemis ? Face à l’émergence des nouvelles technologies de l’information et de la communication et, vu leur impact sur les risques psychosociaux et le bien être des travailleurs salariés, quelles sont les (ré)actions juridiques envisageables ?

Details

Supervisors

Marco Rocca

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit

Abstract

A l’heure actuelle, alors que la protection de la santé physique des travailleurs salariés s’avère de plus en plus efficace (diminution des accidents du travail et des maladies professionnelles) ; parallèlement, les risques psychosociaux et le mal-être au travail augmentent (harcèlement, violences, anxiété, dépression, stress, burn-out, etc.) . Ce phénomène paradoxal s’explique, principalement, par les évolutions sociétales intervenues ces dernières années. Nous pouvons citer les nouveaux modes de production (suppression des stocks, externalisation des fonctions non directement liées à la production, etc.), les nouvelles technologies (smartphone, système de vidéosurveillance, géolocalisation, commande vocale, etc.), la dématérialisation des ressources (abstraction, réduction de la maintenance, etc.), et les nouveaux modèles de rentabilité (contradiction entre culture d’entreprise, mise en avant du collectif et système de valorisation de la performance individuelle) qui ont bouleversé l’activité économique et sociale . Dans ce contexte, s’ajoute une importante mise en concurrence due à la mondialisation qui engendre de l’instabilité et la précarité de l’emploi. Au cœur de ces bouleversements, nous retrouvons l’émergence des nouvelles technologies de l’information et de la communication. De façon plus fondamentale, c’est notre rapport au travail et à l’emploi qui est bouleversé, la valeur travail est désacralisée et cette perte de sens participe au mal-être des travailleurs. Comment répondre à ces nouvelles difficultés ? Comment trouver du sens dans l’activité exercée ? Il semblerait que cela soit le défi de notre génération : réinventer le travail afin qu’il épouse davantage les métamorphoses de notre société et qu’il ne génère plus autant de souffrance. Ce travail postule que les nouvelles technologies ont un impact sur l’organisation et les conditions de travail, sensu lato, et, a pour objectif de réfléchir à la manière dont le droit peut s’en emparer afin de réguler leurs répercussions en termes de risques psychosociaux. En effet, comme l’a déclaré Winston Churchill : « Mieux vaut prendre le changement par la main avant qu’il ne nous prenne par la gorge ». Dans un premier chapitre, nous nous familiariserons avec les concepts centraux en jeu, à savoir, les risques psychosociaux et les nouvelles technologies de l’information et de la communication. Ensuite, dans un second chapitre, nous examinerons le régime juridique réservé aux risques psychosociaux. Nous traiterons du droit de l’Union Européenne et du droit national. Enfin, au sein de notre troisième chapitre, nous évoquerons les démarches juridiques envisageables afin de réguler l’impact de l’usage des nouvelles technologies sur les risques psychosociaux en milieu professionnel.