Le contrat de capitalisation, comparaison des formules belge et luxembourgeoises. Quelles ressources et quels avantages peut-il offrir à une société belge ?

Details

Supervisors

Janssen, Frédéric

Faculty

Louvain School of Management

Degree label

Master [60] en sciences de gestion (horaire décalé)

Abstract

Ce travail a pour objectif de mettre en lumière les ressources et les avantages des contrats de capitalisation belges et luxembourgeois dans la gestion de la trésorerie excédentaire d’une société belge. Pour ce faire, nous avons réalisé une analyse comparative de ces contrats, en examinant les structures contractuelles, les dispositifs de sécurité en cas de faillite des assureurs, ainsi que la fiscalité applicable. Nous avons ensuite appliqué ces caractéristiques à un cas pratique impliquant une société fictive afin de valider notre analyse scientifique. Cette étude a révélé des différences significatives entre les deux types de contrats de capitalisation. Le contrat belge se distingue par la garantie du capital et des intérêts à l’échéance, tandis que le contrat luxembourgeois permet de générer des gains fiscaux en cas de moins-value, bien que l'impôt soit dû lors des plus-values. Le cas pratique a également démontré que la société pouvait tirer des avantages du contrat luxembourgeois même en cas de perte de capital à l’échéance. Cependant, nous recommandons de mener une étude comparative en utilisant des souscriptions réelles et en examinant les offres de différentes compagnies d’assurances en temps réel. Cela permettrait de renforcer notre recherche et d’apporter des éléments complémentaires à nos conclusions.