Travail et justice pénale : articulation de la notion de travail à travers le travail pénitentiaire et la peine de travail autonome

Details

Supervisors

Slingeneyer, Thibaut

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit

Abstract

Le travail est un des fondements de nos sociétés contemporaines et y occupe une place essentielle. Travail et sanction pénale partagent une histoire commune. Jadis élément de la peine, le travail pénitentiaire était synonyme de pénibilité et de contrainte. Il a occupé diverses fonctions: punition, expiation, amendement, outil de discipline, etc. Le travail pénitentiaire est aujourd’hui un droit appartenant aux détenus et constitue un élément positif du régime pénitentiaire. En outre, il a également franchi les portes de la prison pour se voir conférer le statut de peine de travail autonome, exécutée au sein de la communauté. L’objectif de ce mémoire est d’appréhender la façon dont la notion de travail est articulée à travers, d’abord, le travail pénitentiaire et, ensuite, le dispositif de la peine de travail autonome; en étudiant leurs cadres normatifs et législatifs, leurs caractéristiques et les principes qui les sous-tendent.