Comprendre le préjudice corporel et ses modes de réparation : réparation en nature, défi juridique ou voie d'avenir ? Analyse critique à l'aune de la réforme du livre 6 du Code civil sur la responsabilité extracontractuelle

Details

Supervisors

Dubuisson, Bernard

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit, à finalité spécialisée: Droit civil et pénal

Abstract

Ce mémoire vise à étudier le domaine des préjudices corporels et les diverses approches de réparation, en mettant l'accent sur la réparation en nature. Cette méthode peut-elle offrir une voie plus avantageuse pour les victimes de préjudices corporels ? La réparation en nature représente-t-elle un obstacle juridique ou une solution viable pour ces victimes ? Ces questions essentielles seront au cœur de notre analyse critique. Dans ce contexte, la réforme du livre 6 du Code civil soulève de nouvelles questions et ouvre des perspectives intéressantes. Elle invite à repenser le cadre traditionnel de la responsabilité extracontractuelle, à envisager des approches novatrices, et peut-être même à repenser notre manière de réparer les préjudices corporels.