Le droit européen de la discrimination, un maelström d’incohérence ? Entre beaux principes et réalités pratiques

Details

Supervisors

Martin, Denis

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master de spécialisation en droit européen

Abstract

Le principe de non-discrimination est fondamental en droit européen. Cependant, il se révèle très malaisé à cerner de manière claire et précise. Les nuances et particularismes qu'il recèle font de lui un concept à multiples facettes. Parallèlement à cela, la Cour de justice de l'Union européenne adopte des attitudes juridiquement très discutables qui sèment la confusion et l'incohérence dans cette matière. Les juges nationaux se trouvent de ce fait complètement déboussolés et appliquent des raisonnements souvent approximatifs. Il est donc nécessaire de redonner un sens à ces notions afin de rétablir une sécurité juridique au sein d'un droit européen de la discrimination qui semble sombrer dans les abysses d'une jurisprudence incohérente.