La protection des mineurs face aux contenus préjudiciables et la lutte contre la pornographie enfantine

Details

Supervisors

Jongen, François

Faculty

Faculté de droit et de criminologie

Degree label

Master [120] en droit, à finalité spécialisée: Justice civile et pénale

Abstract

Le présent mémoire porte sur la protection des mineurs face aux contenus préjudiciables et la lutte contre la pornographie enfantine, une problématique cruciale dans la société moderne. Les mesures et les stratégies mises en place pour protéger les mineurs contre ces contenus et lutter contre la pornographie impliquant des enfants sont examinées. L'évolution rapide de la technologie a ouvert de nouvelles possibilités, mais a également engendré des défis en matière de sécurité des enfants en ligne. Les mineurs, en raison de leur vulnérabilité et de leur innocence, sont particulièrement exposés aux contenus inappropriés qui se propagent principalement sur Internet. L'accès à Internet est devenu omniprésent et d'une facilité notable dans la vie quotidienne de chacun. Cependant, cette haute connectivité a également donné lieu à des risques et à des menaces auxquels les enfants sont confrontés. Les contenus inappropriés tels que la pornographie, la violence et le discours de haine peuvent causer des traumatismes et affecter le développement et l'épanouissement des mineurs sur les plans physique, mental et moral. La pornographie enfantine est une forme extrêmement répréhensible de contenus préjudiciables qui entraîne des conséquences dévastatrices pour les victimes impliquées. La lutte contre ce fléau nécessite une coopération mondiale, des efforts concertés et une prise de conscience accrue afin de protéger les droits fondamentaux des enfants à la dignité, à la sécurité et à l'intégrité physique et psychologique. Des cadres juridiques et des initiatives sont mis en œuvre pour réagir urgemment face à ces problématiques. Des mécanismes de signalement sont également mis en place par de nombreux pays pour permettre aux utilisateurs de signaler les contenus préjudiciables en ligne et les contenus à caractère pédopornographique plus spécifiquement. Ces systèmes jouent un rôle considérable dans la suppression rapide de ces contenus et l'identification des personnes impliquées dans leur diffusion. Ce travail aborde la protection des mineurs face aux contenus préjudiciables, en analysant les notions essentielles, l'historique des médias et d'Internet, ainsi que les contenus illicites et préjudiciables, avant d'exposer les dispositifs de lutte contre ces contenus et les moyens de protection des mineurs. Le second titre analyse la problématique de la pornographie enfantine, en examinant les notions phares, l'évolution des législations belges et la réforme de 2022 relative au droit pénal sexuel, ainsi que les dispositifs de lutte mis en œuvre. En conclusion, la protection des mineurs face aux contenus préjudiciables et la lutte contre la pédopornographie sont des enjeux majeurs de la société. Il est essentiel de sensibiliser et d'éduquer les parents, les enseignants et les enfants aux risques liés à l'utilisation d'Internet et aux bonnes pratiques à adopter. La législation belge est relativement bien développée et avancée en la matière, mais la lutte contre ces contenus préjudiciables et la pornographie enfantine reste un défi complexe.